CONDITIONS DE VENTE LIBRAIRES
S’appliquent exclusivement à notre catalogue Éditeur,
hors catalogue diffusion.

 
     


 Conditions de vente aux librairies :

• 15% commande ferme sur une demande d’un client (librairies non encore partenaires)
• 30% minimum du prix TTC sur les ouvrages en dépôt vente (librairies partenaires)
 Vos commandes :

• par téléphone au 01 64 90 80 17
• par mail info@clm-com.com
• par courrier : CLM Communication - BP 90018 - 91941 Courtaboeuf Cedex
à l’attention de Martine Cabirol


 Librairies non encore partenaires :

• Sauf accord préalable, le règlement s’effectue comptant à la commande.
• Pour tout dépôt-vente de nos ouvrages, la librairie peut demander l’ouverture d’un compte au nom de sa librairie et avoir ainsi accès à des conditions avantageuses semblables à celles accordées aux librairies partenaires : 30% de remise immédiate et paiement à 30 jours.
 Librairies partenaires :

• Les librairies sont dites partenaires à partir de la constitution de leur premier stock d’ouvrages en dépôt-vente. Un compte leur est alors ouvert, leur donnant droit en permanence à 30% de remise sur l’ensemble de notre catalogue (hors diffusion), ainsi qu’à un règlement à 30 jours fin de mois.
• La remise devient évolutive en fonction du chiffre d’affaires réalisé, mais aussi en fonction des emplacements accordés au sein de la librairie et des opérations de valorisation des œuvres (renseignements au 06 71 95 19 73 auprès de Martine Cabirol).
 Règlement :

• Règlement par chèque : à l’ordre de CLM Communication
Adresse : CLM Communication - BP 90018 - 91941 Courtaboeuf Cedex

• Numéro TVA Intracommunautaire : FR 524 290 76 086
 Commandes depuis l’étranger :

• Sauf accord particulier, toutes commandes en provenance des DOM-TOM et de l’étranger doivent être accompagnées de leur règlement. Les chèques étrangers, même en euros, ne sont acceptés qu’en ajoutant la commission bancaire de 15 euros. Les Editons CLM Communication acceptent aussi les virements bancaires.
• Tout frais inhérents aux transactions sont à la charge du donneur d’ordre.

 Réassort :

• Les commandes de réassort sont fournies selon les mêmes conditions de remises et de retours, sous réserve des conditions des frais réels de port à la charge du libraire.
 Avoir :

• Les retours feront l'objet d'un avoir au bénéfice du libraire.
• Cet avoir n'est pas remboursable, mais est déduit des factures à venir.
Faculté de retour :

• Les librairies dépositaires peuvent effectuer des retours d’invendus sous condition de parfait état.
• Le délai de ces retours peut atteindre un maximum de six mois après réception.
• Les ouvrages reçus doivent demeurer en librairie pour une période minimale de trois mois.
 Commandes :

• Les commandes sont reçues par courrier, fax, téléphone, e-mail.
• Elles doivent notamment mentionner l’adresse exacte de livraison et la date de livraison souhaitée.
 Expéditions :

• Elles sont traitées dès réception, et selon des critères de rapidité d'expédition et de traçabilité, en Colissimo suivi, en France (48 heures) comme à l’étranger.
• Sauf accord préalable, les livraisons et expéditions sont faites aux frais du libraire et à ses risques.
 Clause de réserve de propriété :

• CLM Communication conserve la propriété pleine et entière des ouvrages, publications ou autres produits, jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix.
• Les livres doivent, à ce titre, être protégés et conservés en parfait état de vente par le revendeur qui en assume la responsabilité.

 
 
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